Marque expirée - Marque en non vigueur

Castase
Jacques-Philippe Moulinoux

Numéro de dépôt :
3410056
Date de dépôt :
15/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
15/02/2016
Castase de Jacques-Philippe Moulinoux

Présentation de la marque Castase

Déposée le 15 février 2006 par Jacques-Philippe Moulinoux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Castase »

Le déposant est Jacques-Philippe Moulinoux domicilié(e) 33 rue Louis Guilloux,35000 RENNES - 35000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques-Philippe Moulinoux domicilié(e) 33 rue Louis Guilloux,35000 RENNES - 35000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Castase est expirée depuis le 15 février 2016.

Jacques-Philippe Moulinoux a également déposé les autres marques suivantes : Aventin , Polydol , Brittany Health Valley , Nutrigenetics , RESILIANCE , ECALAR


Jacques-Philippe Moulinoux - 33 rue Louis Guilloux,35000 RENNES - 35000 - France


Jacques-Philippe Moulinoux - 33 rue Louis Guilloux,35000 RENNES - 35000 - France


Inscription le 2 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°476589 - Publication au BOPI 2008-07-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique.